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Conditions de ventes

CGV

Les condition générales de vente s’appliquent à toutes les commandes faites à DutyHshop, toutes les livraisons effectuées par celui-ci et les paiements à ce dernier qui sont la conséquence de votre visite à www.dutyhshop.com.

*1. Votre relation avec DutyHshop*

1.1 Nous désignons ci-après les commandes, les livraisons et les paiements via www.dutyhshop.com par le terme Services. Ces Services sont soumis aux conditions générales de vente et constituent un accord juridique entre vous et DutyHshop. DutyHshop signifie le DutyHshop dont le siège se trouve à Rijselstraat 196-198 – 8930 Menen, Belgique.

1.2 Sauf en cas d’accord écrit contraire avec DutyHshop, votre accord avec DutyHshop est toujours au moins soumis aux dispositions et conditions de vente de ce document .

1.3 Ces conditions générales constituent un accord contraignant entre vous et DutyHshop en ce qui concerne vos commandes, livraisons et paiements. Lisez donc attentivement ces conditions générales de vente. Cet accord juridique est désigné ci-après par le terme ‘Conditions’.

*2. Accepter les Conditions*

2.1. Vous ne pouvez utiliser les Services qu’après avoir donné votre accord sur les Conditions. Si vous n’acceptez pas les Conditions, vous ne pouvez pas faire usage des Services.

2.2 Vous pouvez accepter les Conditions :
-(A) en cliquant pour accepter les Conditions, si cette option a été mise à disposition par DutyHshop dans l’interface utilisateur d’un Service ; ou

-(B) en utilisant effectivement les Services. Dans ce cas, vous indiquez que vous comprenez et acceptez qu’à partir de ce moment-là votre utilisation des Services est considérée par DutyHshop comme une acceptation des Conditions.

*3. Offres et prix*

3.1. Les offres et les prix de DutyHshop sont sans engagement . DutyHshop n’accepte aucune responsabilité pour des fautes typographiques ou d’impression.

3.2. Toutes les photos sur www.dutyhshop.com sont réalisées avec le plus grand soin mais restent uniquement indicatives avec comme but de faciliter votre choix. Les produits livrés effectivement peuvent donc éventuellement différer visuellement. En cas de trop grande différence, vous pouvez éventuellement refuser le produit ou demander un produit de remplacement lors de l’enlèvement.

3.3. DutyHshop se réserve le droit d’appliquer des modifications de prix de revient, des cours des devises ou des prescriptions légales.

3.4. Tous les prix en vigueur sont toujours des prix nets TVA comprise et hors frais de paiement et/ ou de livraison éventuels.

*4. Commandes*

4.1. Par le placement d’une commande, l’accord devient un fait.

4.2. DutyHshop se réserve le droit de refuser des commandes sans en indiquer la raison.

4.3. DutyHshop peut vous contacter à tout moment en vous demandant de confirmer ou d’adapter votre commande.

*5. Livraisons*

5.1. Les articles présents dans ce catalogue sont livrés dans la limite des stocks disponibles. Le délai de livraison ou la date sélectionnée au webshop est uniquement donné(e) à titre de renseignement. Le dépassement de la date de livraison ne peut en aucun cas donner lieu à des dommages-intérêts ni à la résiliation de l’accord à la charge de DutyHshop. Vous restez engagé par votre achat, faute de quoi la vente est considérée de plein droit comme résiliée à votre charge.

5.2. L’achat ou la livraison des marchandises a la valeur d’une acceptation. Toute réclamation doit être portée à la connaissance de DutyHshop par recommandé endéans les 8 jours après la livraison, l’achat.

*6. Paiement*

6.1. www.dutyhshop.com n’accepte que les paiements par virement

6.2. Le transfert du risque concernant les marchandises a lieu lors de la livraison.

6.3. Dans tous les cas où l’achat est résilié à votre charge, vous serez tenu au paiement de la totalité du prix de vente.

6.4. Deux possibilités vous sont proposées : vous pouvez recevoir votre colis à votre domicile ou le retirer directement chez DutyHshop. Dans le premier cas, votre colis vous sera livré à vos noms et adresse par la Poste dans un délai de deux semaines environ après réception de votre commande, si tous les articles commandés sont disponibles. En cas d’absence, la Poste dépose un avis de passage dans votre boîte aux lettres vous invitant à aller chercher votre colis au bureau de Poste de votre domicile. Vous pouvez être rassuré de recevoir vos articles dans un emballage discret. Vous pouvez aussi retirer vos articles à l’adresse suivante : Rijselstraat 196-198, 8930 Menin – Belgique. Vous ne pouvez choisir ce mode de livraison que lors d’une commande faite par e-mail; nous vous informerons alors dès que votre colis est prêt.

*7. Droit de rétractation*

7.1. Vous avez le droit de renoncer à votre achat sans pénalité et sans indication de motif, dans les 8 jours calendrier à dater du lendemain du jour de la livraison du produit.

Les articles concernés sont alors retournés à DutyHshop dans les 7 jours suivant la notification d'annulation. Ces articles seront obligatoirement en parfait état dans leur emballage d'origine, avec l'intégralité des accessoires. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne sont pas repris. Ils seront emballées soigneusement afin d'éviter toute détérioration durant le transport de retour.

Les frais de retour sont entièrement à la charge de l'acheteur. La qualité et le suivi de ce retour se font sous la responsabilité de l'acheteur.

Pour des raisons évidentes d’hygiène, ce droit ne s'applique pas aux articles tels que les sous-vêtements ainsi que tout article qui entre en contact avec les parties génitales.

DutyHshop se réserve le droit de refuser un retour s'il ne répondait pas aux conditions reprises ci-dessus.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, DutyHshop remboursera à l'acheteur, dans un délai de trente 30 jours à compter de la date de réception par DutyHshop du colis (la date de réception par valant notification à DutyHshop de l'exercice par l'acheteur de son droit de rétractation), les sommes versées par lui, à l'exception toutefois des frais de retour des produits qui restent à la charge de l'acheteur.

*8. Responsabilité*

8.1. DutyHshop n’est pas responsable pour les dommages, qui ne sont pas imputables à une intention ou à une faute grave de DutyHshop ou qui ont vu le jour en raison de circonstances qui ne font pas partie du risque de DutyHshop.exemple PERTE DE COLIS OU VOL

8.2. DutyHshop ne porte pas de responsabilité pour des informations, des photos, des prospectus et d’autres formes de matériaux d’information dans la mesure où ils ont été édités sous la responsabilité de tiers.

8.3. DutyHshop ne supporte pas non plus la responsabilité pour les actes et/ ou manquements de tiers.

8.4. DutyHshop n’est pas responsable pour des malentendus, des retards, ou le fait que des commandes ou des communications n’aient pas été reçues convenablement en raison de l’utilisation d’Internet ou de tout autre moyen de communication.

8.5. La responsabilité pour des dommages pour lesquels vous êtes déjà assuré est exclue à tout moment par DutyHshop.

*9. Modifications des Conditions*

9.1. DutyHshop se réserve le droit de modifier les Conditions de temps en temps. Lorsque les modifications sont mises en œuvre, DutyHshop mettra une nouvelle version des Conditions à nouveau et explicitement votre approbation de l’acceptation des Conditions via www.dutyhshop.com. Dans ce cas, les Services peuvent rester inaccessibles pour vous tant que vous n’avez pas donné votre approbation.

9.2. Vous comprenez et donnez votre accord avec le fait que si vous utilisez les Services après la date à laquelle les Conditions ont été modifiées, DutyHshop considèrera cette utilisation comme une acceptation des Conditions adaptées.

9.3. Vous comprenez et donnez votre accord avec le fait que DutyHshop peut éventuellement demander à nouveau et explicitement votre approbation de l’acceptation des Conditions via www.dutyhshop.com. Dans ce cas, les Services peuvent rester inaccessibles pour vous tant que vous n’avez pas donné votre approbation.

*10. Conditions juridiques générales*

10.1. Vous êtes d’accord avec le fait que si DutyHshop n’exerce pas ou n’exige pas des droits légaux ou des voies de recours qui sont repris dans les Conditions (ou que DutyHshop a à sa disposition selon la loi), cela ne peut pas être considéré comme une déclaration officielle de renoncement aux droits de DutyHshop et que ces droits ou voies de recours restent à la disposition de DutyHshop.

10.2. Si un juge compétent estime qu’une disposition de ces Conditions est nulle, cette disposition est enlevée des Conditions sans que cela ne porte préjudice à la validité juridique des autres Conditions. Les autres dispositions des Conditions restent entièrement en vigueur et exigibles.

10.3. Le droit belge s’applique aux Conditions générales de vente et à votre relation avec DutyHshop conformément aux Conditions. Dans ce cadre, il n’est pas tenu compte des dispositions concernant des lois incompatibles. Vous et DutyHshop êtes d’accord de vous soumettre à la justice des tribunaux compétents en Belgique pour la résolution de toutes les questions juridiques qui découlent des Conditions.

DUTYHSHOP NE FOURNIT EN AUCUN CAS DES RENSEIGNEMENTS A DES TIERS SUSCEPTIBLES DE PORTER PREJUDICE A VOTRE VIE PRIVEE



Algemene verkoopsvoorwaarden

De algemene verkoopsvoorwaarden zijn van toepassing op alle bestellingen bij, leveringen door en betalingen aan DutyHshop die het gevolg zijn van uw bezoek aan www.dutyhshop.com

*1. Uw relatie met DutyHshop*

1.1 De bestellingen, leveringen en betalingen via www.dutyhshop.com noemen we verder de Services. Deze Services zijn onderhevig aan de algemene verkoopsvoorwaarden en vormen een juridische overeenkomst tussen U en DutyHshop. DutyHshop betekent DutyHshop, kantoorhoudende Rijselstraat 196-198, 8930 Menen – België.

1.2 Tenzij schriftelijk anders is overeengekomen met DutyHshop, zijn op uw overeenkomst met DutyHshop altijd ten minste de bepalingen en verkoopsvoorwaarden uit dit document van toepassing.

1.3 Deze algemene verkoopsvoorwaarden vormen een bindende overeenkomst tussen U en DutyHshop met betrekking tot uw bestellingen, leveringen en betalingen. Lees deze algemene verkoopsvoorwaarden daarom aandachtig door. Deze juridische overeenkomst wordt hierna aangeduid als de ‘Voorwaarden’.

*2. De Voorwaarden accepteren*

2.1 U kunt de Services pas gebruiken nadat U heeft ingestemd met de Voorwaarden. Als U de Voorwaarden niet accepteert, mag U geen gebruik maken van de Services.

2.2 U kunt de Voorwaarden accepteren door:
- (A) te klikken om de Voorwaarden te accepteren, indien deze optie door DutyHshop beschikbaar gesteld is in de gebruikersinterface van een Service; of
- (B) de Services daadwerkelijk te gebruiken. In dat geval geeft U aan dat U begrijpt en accepteert dat vanaf dat moment uw gebruik van de Services door DutyHshop wordt beschouwd als acceptatie van de Voorwaarden.

*3. Aanbiedingen en prijs*

3.1 Aanbiedingen door en prijzen van DutyHshop zijn vrijblijvend. DutyHshop accepteert geen aansprakelijkheid voor zet- of drukfouten.

3.2 Alle foto’s op www.dutyhshop.com zijn met de grootste zorg gemaakt maar blijven louter indicatief met als doel uw keuze te vergemakkelijken. De effectief geleverde producten kunnen dus mogelijks visueel afwijken. Bij een te grote afwijking kan U het product bij afhaling eventueel weigeren of een vervangproduct vragen.

3.3 DutyHshop behoudt het recht om wijzigingen in kostprijzen, valutakoersen of (wettelijke) voorschriften door te rekenen.

3.4 Alle geldende prijzen zijn steeds netto prijzen inclusief BTW en exclusief eventuele
betaalkosten en/of leveringskosten.

*4. Bestellingen*

4.1 Door het plaatsen van een bestelling is de overeenkomst een feit.

4.2 DutyHshop behoudt het recht om bestellingen zonder opgave van reden te weigeren.

4.3 DutyHshop kan U ten alle tijde contacteren met de vraag uw bestelling te bevestigen of aan te
passen.

*5. Leveringen*

5.1 De aanwezige artikelen in deze catalogus worden binnen de beschikbare voorraden geleverd. De leveringstermijn of geselecteerde datum op de webshop wordt enkel gegeven ter titel van inlichting. Het overschrijden van de leveringstermijn kan in geen geval aanleiding geven tot schadevergoeding, noch ontbinding van de overeenkomst ten laste van DutyHshop. U blijft gehouden tot afname, bij gebreke waarvan de verkoop van rechtswege als ontbonden ten uwe laste zal worden beschouwd.

5.2 De afname of levering van de koopwaar geldt als aanvaarding. Elke klacht dient aangetekend ter kennis gebracht worden van DutyHshop binnen de 8 dagen na levering, afname.

*6. Betalingen*

6.1 www.dutyhshop.com accepteert enkel betalingen via Pay Pal.

6.2 Het risico van de goederen gaat over van DutyHshop naar U zodra de aflevering gebeurde.

6.3 In alle gevallen waarin de koop wordt ontbonden ten uwe laste, zal U gehouden zijn tot het betalen van de verkoopprijs.

6.4. Twee mogelijkheden worden u voorgesteld: U kunt uw pakket aan uw woonplaats ontvangen of het direct afhalen bij DutyHshop. In het eerste geval, zal uw pakket U aan uw adres per Post binnen de twee weken ongeveer na ontvangst van uw bestelling geleverd worden, als alle artikelen beschikbaar zijn. In geval van afwezigheid, geeft de Post een kennisgeving van doorgang in uw brievenbus af die U verzoekt om uw pakket aan het postkantoor van uw woonplaats af te gaan halen. Uw artikelen zal U in een discrete verpakking ontvangen. U kunt eveneens uw artikelen afhalen op volgend adres: Rijselstraat 196-198, 8930 Menen – België. Dit kan enkel wanneer de bestelling geplaatst wordt per e-mail; wij dan zullen U dan mededelen wanneer uw pakket klaar is.

*7 Verzakingsrecht*

7.1 U hebt het recht om uw aankoop te annuleren zonder boete en zonder opgave van redenen, binnen 8 kalenderdagen vanaf de dag na levering van het artikel.

Het artikel wordt vervolgens teruggestuurd naar DutyHshop binnen 7 dagen na kennisgeving van de annulering. Deze artikels moeten in perfecte staat zijn, in de originele verpakking met alle toebehoren. Artikels die onvolledig, beschadigd of bevuild zijn niet inbegrepen. Het artikel moet zorgvuldig worden verpakt om schade te voorkomen tijdens de retourzending.

De kosten van de retourzending zijn geheel voor rekening van de koper. Kwaliteit en controle van het artikel is de verantwoordelijkheid van de koper.

Voor de hand liggende redenen van hygiëne, is dit recht niet van toepassing op artikels zoals ondergoed die in contact komt met de intieme delen.

DutyHshop behoudt zich het recht voor om een terugkeer te weigeren als deze niet voldoet aan de bovengenoemde voorwaarden.

Als de bovenstaande voorwaarden zijn voldaan, zal DutyHshop de koper terug betalen binnen 30 dagen na de datum van ontvangst. Enkel het artikel wordt terug betaald de kosten van verzending zijn voor de koper.

*8 Aansprakelijkheid*

8.1 DutyHshop is niet aansprakelijk voor schade, die niet aan opzet of grove schuld van DutyHshop is toe te rekenen dan wel ontstaan is door omstandigheden die niet voor risico van DutyHshop komen.

8.2 DutyHshop draagt geen verantwoordelijkheid voor informatie, foto’s, folders en andere vormen van voorlichtingsmaterialen voor zover ze onder de verantwoordelijkheid van derden zijn uitgegeven.

8.3 Voor handelingen en/of tekortkomingen van derden draagt DutyHshop eveneens geen verantwoordelijkheid.

8.4 DutyHshop is niet aansprakelijk voor misverstanden, vertragingen of niet behoorlijk overkomen van bestellingen en mededelingen ten gevolge van het gebruik van Internet of enig ander communicatiemiddel.

8.5 Aansprakelijkheid voor schade waartegen U reeds bent verzekerd wordt ten alle tijden door DutyHshop uitgesloten.

*9 Wijzigingen van de Voorwaarden*

9.1 DutyHshop kan de voorwaarden van tijd tot tijd wijzigen. Als er wijzigingen worden doorgevoerd, zal DutyHshop een nieuwe versie van de Voorwaarden beschikbaar stellen via www.dutyhshop.com.

9.2 U begrijpt en stemt ermee in dat, indien U de Services gebruikt na de datum waarop de Voorwaarden zijn gewijzigd, DutyHshop dit gebruik zal beschouwen als aanvaarding van de aangepaste Voorwaarden.

9.3 U begrijpt en stemt ermee in dat DutyHshop eventueel uw goedkeuring ter aanvaarding van de Voorwaarden expliciet opnieuw kan vragen via www.dutyhshop.com. In dit geval kunnen de Services voor U toegankelijk blijven zolang U uw goedkeuring niet heeft gegeven.

*10. Algemene juridische voorwaarden*

10.1 U stemt ermee in dat, indien DutyHshop geen wettelijke rechten of rechtsmiddelen uitoefent of afdwingt die zijn opgenomen in de DutyHshop Voorwaarden (of die DutyHshop volgens de wet tot zijn beschikking heeft), dit niet als officiële afstandsverklaring van de rechten van DutyHshop kan worden beschouwd, en dat die rechten of rechtsmiddelen nog steeds ter beschikking van Dutyhshop staan.

10.2 Indien een bevoegde rechter oordeelt dat een bepaling van deze Voorwaarden nietig is, wordt die bepaling uit de Voorwaarden verwijderd zonder dat dit afbreuk doet aan de rechtsgeldigheid van de overige Voorwaarden. De overige bepalingen van de Voorwaarden blijven onverminderd van kracht en afdwingbaar.

10.3 Op de Algemene verkoopsvoorwaarden en uw relatie met DutyHshop krachtens de Voorwaarden is het Belgisch recht van toepassing, waarbij geen gehoor wordt gegeven aan de bepalingen aangaande conflicterende wetten. U en DutyHshop gaan ermee akkoord zich te onderwerpen aan de rechtspraak van de bevoegde rechtbanken in België voor het oplossen van enige juridische kwesties die voortvloeien uit de Voorwaarden.

DUTYHSHOP ZAL IN GEEN ENKEL GEVAL INLICHTINGEN AAN DERDEN DOORGEVEN DIE SCHADE AAN UW PRIVÉ LEVEN KUNNEN AANRICHTEN.










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